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Marques déposées par CAPDEVIELLE JEAN-SEBASTIEN
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Calhiol & Capdevielle Terres du sud-Ouest canards gras traditionnels du sud ouest
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Calhiol & Capdevielle Terres du sud-Ouest canards gras traditionnels du sud ouest
CAPDEVIELLE JEAN-SEBASTIEN
CALHIOL ELYAN

Numéro de dépôt :
3011230
Date de dépôt :
01/03/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2010
Calhiol & Capdevielle Terres du sud-Ouest canards gras traditionnels du sud ouest de CAPDEVIELLE JEAN-SEBASTIEN

Présentation de la marque Calhiol & Capdevielle Terres du sud-Ouest canards gras traditionnels du sud ouest

Déposée le 1 mars 2000 par CAPDEVIELLE JEAN-SEBASTIEN et CALHIOL ELYAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Calhiol & Capdevielle Terres du sud-Ouest canards gras traditionnels du sud ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Les déposants sont CAPDEVIELLE JEAN-SEBASTIEN, domicilié(e) 6 RUE DE CADIX, 75015 PARIS - France et CALHIOL ELYAN, domicilié(e) ROUTE DE MIRANDE, 32300 MONCLAR/LOSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPDEVIELLE JEAN-SEBASTIEN - France.

La marque Calhiol & Capdevielle Terres du sud-Ouest canards gras traditionnels du sud ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Calhiol & Capdevielle Terres du sud-Ouest canards gras traditionnels du sud ouest est expirée depuis le 1 mars 2010.


CAPDEVIELLE JEAN-SEBASTIEN - 6 RUE DE CADIX, 75015 PARIS - France

CALHIOL ELYAN - ROUTE DE MIRANDE, 32300 MONCLAR/LOSSE - France


CAPDEVIELLE JEAN-SEBASTIEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

- canard gras traditionnel - graisses alimentaires - boudin - charcuterie - saucisse - saucisson - gibier - viande conservée - confits - ma de canard séché ou fumé. - conserves de viandes - foie gras entiers mi-cuit - foie gras frais tout venant de canard - foie gras frais extra de canard - pâté de foie gras - pâté de canard - aiguillettes de canard gras - ma frais de canard gras - manchons confit de canard - manchons frais de canard gras - cuisses fraîches de canard gras - cuisses confites de canard - gésiers confits de canard - frittons de canard - rillons nature de canard - rillons de canard à la landaise - pâté de canard au foie gras - saucisses de canard - saucisson de canard - viande, volaille tout les produits précités étant élaborés à partir de canards bénéficiant de l'indication géographique protégée "Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) " et issus d'un élevage traditionnel et non industriel.