Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP VO PRO
CAPDEPONT Jacques

Numéro de dépôt :
3039550
Date de dépôt :
03/07/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2010

Présentation de la marque CAP VO PRO

Déposée le 3 juillet 2000 par CAPDEPONT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP VO PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est CAPDEPONT Jacques, domicilié(e) Château Faye, 33640 PORTETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean LAMARQUE - France.

La marque CAP VO PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP VO PRO est expirée depuis le 3 juillet 2010.

CAPDEPONT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CAP VO


CAPDEPONT Jacques - Château Faye, 33640 PORTETS - France


Maître Jean LAMARQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.