Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DELIUS
Monsieur CAPDEMOURLIN Jacques

Numéro de dépôt :
1536296
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/04/1999

Présentation de la marque CHATEAU DELIUS

Déposée le 13 avril 1989 par monsieur CAPDEMOURLIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DELIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CAPDEMOURLIN Jacques domicilié(e) Chateau Roudier, 33570 MONTAGNE - France.

La marque CHATEAU DELIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DELIUS est expirée depuis le 13 avril 1999.

CAPDEMOURLIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BALESTARD LA TONNELLE Appellation St Emilion Grand Cru Controlée , CHANOINE DE BALESTARD , CAP DE ROUDIER , CHATEAU CAP DE MOURLIN , CHATEAU ROUDIER Appellation Montagne St Emilion Controlée


Monsieur CAPDEMOURLIN Jacques - Chateau Roudier, 33570 MONTAGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Vin dáppellation dórigine provenant de léxploitation exactement dénommée: CHATEAU DELIUS