CHATEAU CAP DE MOURLIN
Présentation de la marque CHATEAU CAP DE MOURLIN
Déposée le 25 janvier 1983 par monsieur CAPDEMOURLIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CAP DE MOURLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU CAP DE MOURLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU CAP DE MOURLIN est expirée depuis le 25 janvier 2023.
CAPDEMOURLIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2002 n°2231802 - Publication au BOPI 2002-11-28
Renouvellement sans limitation n°2015924 - Publication au BOPI 1994-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05
Inscription le 2 juillet 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°160592 - Publication au BOPI 1993-07-02
Inscription le 11 octobre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°163896 - Publication au BOPI 1993-10-11
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2013 n°2517703 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-02