Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP DE ROUDIER
CAPDEMOURLIN Jacques

Numéro de dépôt :
1661874
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/03/2021

Présentation de la marque CAP DE ROUDIER

Déposée le 12 mars 1991 par CAPDEMOURLIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CAP DE ROUDIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAPDEMOURLIN Jacques domicilié(e) Château Roudier - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CAP DE ROUDIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP DE ROUDIER est expirée depuis le 12 mars 2021.

CAPDEMOURLIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BALESTARD LA TONNELLE Appellation St Emilion Grand Cru Controlée , CHANOINE DE BALESTARD , CHATEAU CAP DE MOURLIN , CHATEAU ROUDIER Appellation Montagne St Emilion Controlée


CAPDEMOURLIN Jacques - Château Roudier - 33570 - MONTAGNE - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2192045 - Publication au BOPI 2001-02-13

Renouvellement sans limitation le 9 février 2011 n°2462437 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-09

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