Déposée le 4 novembre 1998 par CAPDEBARTHES Max
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PEAUSSERIE DE L'AUBRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-50 du 11 décembre 1998.
Le déposant est CAPDEBARTHES Max, domicilié(e) Route de Rodez, 12800 SAUVETERRE DE ROUERGUE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.
La marque PEAUSSERIE DE L'AUBRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPDEBARTHES Max - Route de Rodez, 12800 SAUVETERRE DE ROUERGUE - France
Cabinet DELHAYE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50
Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : bourses ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières, carniers ; cartables ; gibecières ; sacoches ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton cuir ; caisses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity-cases " ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons ; courroies de harnais, courroies de patins, lanières ; sangles ; colliers pour animaux ; laisses ; muselières ; musettes-mangeoires et musettes à fourrage ; oeillères ; garnitures de cuir pour meubles ; gaines de ressort en cuir ; peau chamoisée autres que pour le nettoyage ; valves en cuir. Étuis porte-couteau en cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtement (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Services de tannerie. Services de mégisserie. Abattage d'animaux. Teinture du cuir. Travail du cuir. Travail des fourrures. Travaux des peausserie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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