Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CAPDEBARTHES Max
/
CM
Marque expirée - Marque en non vigueur

CM
CAPDEBARTHES Max

Numéro de dépôt :
98739487
Date de dépôt :
30/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2018

Présentation de la marque CM

Déposée le 30 juin 1998 par CAPDEBARTHES Max auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CM »

Le déposant est CAPDEBARTHES Max domicilié(e) Route de Rodez,12800 SAUVETERRE DE ROUERGUE (dossier no 2369309) - 12800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade,81800 RABASTENS (dossier no 2369309) - 81800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CM est expirée depuis le 30 juin 2018.

CAPDEBARTHES Max a également déposé les autres marques suivantes : SAUVETERRE , MAX CAPDEBARTHES , M.C. CUIR , CUIR D'AUBRAC , CUIR DE L'AUBRAC , (Marque figurative) , LE COUTEAU DE SAUVETERRE


CAPDEBARTHES Max - Route de Rodez,12800 SAUVETERRE DE ROUERGUE (dossier no 2369309) - 12800 - France


CABINET DELHAYE - B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade,81800 RABASTENS (dossier no 2369309) - 81800 - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 2008 n°2369309 - Publication au BOPI 2008-04-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : bourses ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; malettes pour documents ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; carniers ; cartables ; gibecières ; sacoches ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton cuir ; caisses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity-cases " ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons ; courroies de harnais, courroies de patins ; lanières ; sangles ; colliers pour animaux ; laisses ; muselières ; musettes-mangeoires et musettes à fourrage ; oeillères ; garnitures de cuir pour meubles ; gaines de ressort en cuir ; peau chamoisée autres que pour le nettoyage ; valves en cuir. Etuis porte-couteau en cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.