Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STALLION
CAPCOM CO., LTD.

Numéro de dépôt :
93457603
Date de dépôt :
02/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2003

Présentation de la marque STALLION

Déposée le 2 mars 1993 par CAPCOM CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STALLION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est CAPCOM CO., LTD., domicilié(e) 4-12, Ote-dori 1-chome, Chuo-ku, OSAKA JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque STALLION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STALLION est expirée depuis le 2 mars 2003.

CAPCOM CO a également déposé les autres marques suivantes : RED EARTH , MEGA MAN , RESIDENT EVIL , DARKSTALKERS , PLASMA SWORD , STREET FIGHTER II , 8-WAY MAGICIAN , CAPCOM , MEGAMAN , CAPTAIN JACK


CAPCOM CO., LTD. - 4-12, Ote-dori 1-chome, Chuo-ku, OSAKA JAPON - Japon


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Jeux automatiques (machines) à prépaiement conçus pour être utilisés sur un écran vidéo (fonctionnant sans moteur); jeux automatiques (machines) à prépaiement de type classique à moteur; machines de jeu de black jack conçues pour être utilisées sur des écrans vidéo; machines de jeux électroniques, électriques et mécaniques à prépaiement et/ou conçues pour être utilisées seulement avec récepteurs de télévision; dispositifs de jeux vidéo; supports de données programmés pour machines de jeux électroniques ou dispositifs de jeux vidéo sous forme de cartes de circuits imprimés, de cartouches de mémoire morte, de disques magnétiques ou de disques optiques; ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés; appareils et instruments de télévision et de vidéo; les parties constitutives de ces différents produits; cartouches de logiciels enregistrés de jeux vidéo pour le fonctionnement d'appareils de jeux électroniques à écran de cristaux liquides.Jeux et jouets; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçue pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision; machines de jeux électroniques, électriques et mécaniques autres que celles à prépaiement et celles conçues pour être utilisées seulement avec récepteurs de télévision

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].