Déposée le 18 septembre 1995 par la société étrangère CAPCOM CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLASMA SWORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est la société étrangère CAPCOM CO domicilié(e) 3-1-3, Uchihiranomachi, Chuo-ku, Osaka - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle KAUFMANN Delphine domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, SC 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque PLASMA SWORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPCOM CO., LTD., Société de droit japonais - 3-1-3, Uchihiranomachi, Chuo-ku, Osaka - Japon
NOVAGRAAF FRANCE, Mle KAUFMANN Delphine - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, SC 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2005 n°2296367 - Publication au BOPI 2005-09-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2015 n°2596548 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-07
Jeux automatiques (électroniques, électriques ou mécaniques) à prépaiement; machines à jouer de type salle de jeux (à prépaiement); appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; lecteurs de disques optiques numériques; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; logiciels de jeux vidéo sous forme de: cartouches de mémoire, cassettes, bandes enregistrées, disques magnétiques et optiques et cartes de circuits imprimés; cartouches de logiciels pour jeux vidéo portables, jeux électroniques autonomes avec affichage à cristaux liquides; ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes de jeux enregistrés (informatique); machines à sous, échangeurs d'argent, distributeurs de jetons, distributeurs automatiques; pièces de parties constitutives de tous les produits précités; films (pellicules) impressionnées, diapositives impressionnées, disques, disques audio pré-enregistrés, disques vidéo pré-enregistrés, cassettes et bandes audio et vidéo pré-enregistrées.Jeux et appareils de jeux électroniques, électriques ou mécaniques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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