Marque renouvelée - Marque en vigueur

PLASMA SWORD
CAPCOM CO., LTD., Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
95588472
Date de dépôt :
18/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2025

Présentation de la marque PLASMA SWORD

Déposée le 18 septembre 1995 par la société étrangère CAPCOM CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLASMA SWORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la société étrangère CAPCOM CO domicilié(e) 3-1-3, Uchihiranomachi, Chuo-ku, Osaka - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle KAUFMANN Delphine domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, SC 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque PLASMA SWORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLASMA SWORD arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.

CAPCOM CO a également déposé les autres marques suivantes : RED EARTH , MEGA MAN , RESIDENT EVIL , DARKSTALKERS , STREET FIGHTER II , 8-WAY MAGICIAN , CAPCOM , MEGAMAN , CAPTAIN JACK , STREET FIGHTER


CAPCOM CO., LTD., Société de droit japonais - 3-1-3, Uchihiranomachi, Chuo-ku, Osaka - Japon


NOVAGRAAF FRANCE, Mle KAUFMANN Delphine - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, SC 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2005 n°2296367 - Publication au BOPI 2005-09-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2015 n°2596548 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-07

Jeux automatiques (électroniques, électriques ou mécaniques) à prépaiement; machines à jouer de type salle de jeux (à prépaiement); appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; lecteurs de disques optiques numériques; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; logiciels de jeux vidéo sous forme de: cartouches de mémoire, cassettes, bandes enregistrées, disques magnétiques et optiques et cartes de circuits imprimés; cartouches de logiciels pour jeux vidéo portables, jeux électroniques autonomes avec affichage à cristaux liquides; ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes de jeux enregistrés (informatique); machines à sous, échangeurs d'argent, distributeurs de jetons, distributeurs automatiques; pièces de parties constitutives de tous les produits précités; films (pellicules) impressionnées, diapositives impressionnées, disques, disques audio pré-enregistrés, disques vidéo pré-enregistrés, cassettes et bandes audio et vidéo pré-enregistrées.Jeux et appareils de jeux électroniques, électriques ou mécaniques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].