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Marques déposées par la société étrangère CAPCOM CO
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MEGA MAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEGA MAN
CAPCOM CO., LTD., Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
94506750
Date de dépôt :
16/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2024

Présentation de la marque MEGA MAN

Déposée le 16 février 1994 par la société étrangère CAPCOM CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGA MAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la société étrangère CAPCOM CO domicilié(e) 3-1-3 Uchihiranomachi, Chuo-ku, Osaka - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque MEGA MAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEGA MAN est expirée depuis le 16 février 2024.

CAPCOM CO a également déposé les autres marques suivantes : RED EARTH , MEGA MAN , RESIDENT EVIL , DARKSTALKERS , PLASMA SWORD , STREET FIGHTER II , 8-WAY MAGICIAN , CAPCOM , MEGAMAN , CAPTAIN JACK


CAPCOM CO., LTD., Société de droit japonais - 3-1-3 Uchihiranomachi, Chuo-ku, Osaka - Japon


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2004 n°2257076 - Publication au BOPI 2004-01-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498370 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2013 n°2538557 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05

Livres et revues, notamment livres relatifs aux jeux vidéo, aux bandes dessinées, aux romans en images, cartes de visite; papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets et poupées; jeux autres que ceux fonctionnant avec une pièce de monnaie et autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision; cartouches de logiciel de jeu vidéo pour appareil de jeu électronique tenu à la main et à affichage à cristal liquide; parties constitutives de tous ces produits

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].