Déposée le 7 février 1994 par la société étrangère CAPCOM CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEGA MAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est la société étrangère CAPCOM CO domicilié(e) 3-1-3 Uchihiranomachi, Chuo-ku, Osaka - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque MEGA MAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPCOM CO., LTD., Société de droit japonais - 3-1-3 Uchihiranomachi, Chuo-ku, Osaka - Japon
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2004 n°2257077 - Publication au BOPI 2004-01-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498370 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2013 n°2538558 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05
Jeux vidéo et jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; cartouches de mémoires mortes, cassettes enregistrées pour jeux vidéo, bandes magnétiques, disques et cartes de circuits imprimés pour lesdits jeux; films (pellicules) cinématographiques impressionnés; disques pour enregistrement, disques acoustiques enregistrés, disques vidéo enregistrés, bandes magnétiques audio ou vidéo enregistrées.Jeux vidéo et jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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