Déposée le 4 juillet 1994 par la société étrangère CAPCOM CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DARKSTALKERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est la société étrangère CAPCOM CO domicilié(e) 3-1-3, Uchihiranomachi, Chuo-ku, OSAKA - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque DARKSTALKERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPCOM CO., LTD., Société de droit japonais - 3-1-3, Uchihiranomachi, Chuo-ku, OSAKA - Japon
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2004 n°2263650 - Publication au BOPI 2004-04-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2014 n°2556310 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-22
Machines de jeux électroniques, électriques ou mécaniques; jeux vidéo, supports de données programmés sous forme de cartouches à mémoire morte, cassettes, bandes magnétiques, disques magnétiques, disques optiques et cartes de circuits imprimés pour lesdits jeux; ordinateurs; programmes d'ordinateurs; machines de jeux automatiques à prépaiement; distributeurs automatiques; films (pellicules) cinématographiques impressionnées; disques pour enregistrement, disques acoustiques enregistrés, disques vidéo enregistrés, bandes magnétiques audio ou vidéo enregistrées; les parties constitutives et pièces détachées de ces produits.Livres et revues, notamment livres relatifs aux jeux vidéo, aux bandes dessinées, aux romans en images, cartes de visite; papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer.Jeux, jouets et poupées; jeux autres que ceux fonctionnant avec une pièce de monnaie et autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec les récepteurs de télévision; cartouches de logiciel de jeu vidéo pour appareil de jeuélectronique tenu à la main et à affichage à cristal liquide
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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