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Marques déposées par l'association loi 1901 Capcir Aventure VTT
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RAMADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAMADE
Capcir Aventure VTT, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3858555
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/09/2021
RAMADE de Capcir Aventure VTT

Présentation de la marque RAMADE

Déposée le 13 septembre 2011 par l'association loi 1901 Capcir Aventure VTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RAMADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Capcir Aventure VTT domicilié(e) 25 rue des trois fontaines - 66210 - RIEUTORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Capcir Aventure VTT domicilié(e) 25 rue des trois fontaines - 66210 - RIEUTORT - France.

La marque RAMADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMADE est expirée depuis le 13 septembre 2021.


Capcir Aventure VTT, Association loi 1901 - 25 rue des trois fontaines - 66210 - RIEUTORT - France


Capcir Aventure VTT - 25 rue des trois fontaines - 66210 - RIEUTORT - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Activités sportives et culturelles.