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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPCAL
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TERRES PAYSANNES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRES PAYSANNES
CAPCAL SAS

Numéro de dépôt :
3622267
Date de dépôt :
13/01/2009
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
13/01/2019
TERRES PAYSANNES de CAPCAL

Présentation de la marque TERRES PAYSANNES

Déposée le 13 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « TERRES PAYSANNES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPCAL domicilié(e) 34 BIS AVENUE DE MIRANDE,33200 BORDEAUX - 33200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 089 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPCAL domicilié(e) 34 BIS AVENUE DE MIRANDE,33200 BORDEAUX - 33200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES PAYSANNES est expirée depuis le 13 janvier 2019.

CAPCAL a également déposé les autres marques suivantes : TERRES PAYSANNES LES PETITS PRODUCTEURS TRADITIONNELS REUNIS


CAPCAL SAS - 34 BIS AVENUE DE MIRANDE,33200 BORDEAUX - 33200 - France - SIREN 435089214


CAPCAL - 34 BIS AVENUE DE MIRANDE,33200 BORDEAUX - 33200 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 13 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573759 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.