Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JETIX
CAPAZZA JEAN LOUIS
BAYSSAT EPOUSE CAPAZZA FRANCOISE

Numéro de dépôt :
3113795
Date de dépôt :
26/07/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2021
JETIX de CAPAZZA JEAN LOUIS

Présentation de la marque JETIX

Déposée le 26 juillet 2001 par CAPAZZA JEAN LOUIS et BAYSSAT EPOUSE CAPAZZA FRANCOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JETIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Les déposants sont CAPAZZA JEAN LOUIS domicilié(e) LA GRANGE DE L AIGUILLE - 23360 - LOURDOUEIX ST PIERRE - France et BAYSSAT EPOUSE CAPAZZA FRANCOISE domicilié(e) LA GRANGE DE L AIGUILLE - 23360 - LOURDOUEIX ST PIERRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN LOUIS CAPAZZA domicilié(e) LA GRANGE DE L AIGUILLE - 23360 - LOURDOUEIX ST PIERRE - France.

La marque JETIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JETIX est expirée depuis le 26 juillet 2021.


CAPAZZA JEAN LOUIS - LA GRANGE DE L AIGUILLE - 23360 - LOURDOUEIX ST PIERRE - France

BAYSSAT EPOUSE CAPAZZA FRANCOISE - LA GRANGE DE L AIGUILLE - 23360 - LOURDOUEIX ST PIERRE - France


JEAN LOUIS CAPAZZA - LA GRANGE DE L AIGUILLE - 23360 - LOURDOUEIX ST PIERRE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Inscription le 2 mars 2004 - Concession de licence n°387778 - Publication au BOPI 2004-03-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Inscription le 25 août 2004 - Changement d'adresse n°398363 - Publication au BOPI 2004-08-25

Inscription le 22 novembre 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°402982 - Publication au BOPI 2004-11-22

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2011 n°2476333 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-21

- Encre pour imprimerie - cartouche d'encre pour imprimante - cartouche d'encre pour imprimante d'ordinateur - diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques et/ou informatiques - exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires sur réseaux électroniques et/ou informatiques - gestion de fichiers informatiques - recueil de données dans un fichier central - location d'espaces publicitaires - informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires - communications par terminaux d'ordinateurs - messagerie électronique - transmission de messages et d'images assistée par ordinateur - transmission d'informations contenues dans des bases de données.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.