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Marques déposées par CAPAUTONOMY
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Cap Autonomy
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap Autonomy
CAPAUTONOMY

Numéro de dépôt :
4639236
Date de dépôt :
15/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2030
Cap Autonomy de CAPAUTONOMY

Présentation de la marque Cap Autonomy

Déposée par voie électronique le 15 avril 2020 par CAPAUTONOMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap Autonomy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est CAPAUTONOMY domicilié(e) 2 rue Condorcet - 94880 - Noiseau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine Le Brun domicilié(e) 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - La Défense - France.

La marque Cap Autonomy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639236.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Autonomy arrivera à expiration en date du 15 avril 2030.


CAPAUTONOMY - 2 rue Condorcet - 94880 - Noiseau - France


Monsieur Antoine Le Brun - 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - La Défense - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Présentation pour la vente au détail et sur tous moyens de communication des produits suivants : Monte-escaliers, sièges de baignoire portatifs, barres d'appui pour baignoires non métalliques, barres d'appui pour baignoires métalliques, chaises de douche, baignoires, douches, cabines de douche ;

Conseils en construction; supervision [direction] de travaux de construction; installation, maintenance et réparation de monte-escaliers ;

Conseils en architecture; conception d'aménagements intérieurs de bâtiments.