Déposée le 9 janvier 2014 par monsieur CAPARROS Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Code Postal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-05 du 31 janvier 2014.
Le déposant est monsieur CAPARROS Marc domicilié(e) Lot Les Etourneaux, Impasse de Caguerasset - 13190 - ALLAUCH - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CAPARROS Marc domicilié(e) Lot Les Etourneaux, Impasse de Caguerasset - 13190 - ALLAUCH - France.
La marque Code Postal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059329.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Code Postal est expirée depuis le 9 janvier 2024.
M. CAPARROS Marc - Lot Les Etourneaux, Impasse de Caguerasset - 13190 - ALLAUCH - France
M. CAPARROS Marc - Lot Les Etourneaux, Impasse de Caguerasset - 13190 - ALLAUCH - France
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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