Déposée le 23 novembre 1993 par la société CAPARROS Christiane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES INTEMPORELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est la société CAPARROS Christiane domicilié(e) 177 ter, avenue Félix Faure, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 234 434 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christiane CAPARROS - France.
La marque LES INTEMPORELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Miniatures plantes et fleurs artificielles dans pots en terre * Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matière plastique Ameublement (pièces d') Bancs (meubles) Pots à fleurs Fleurs (piedestaux pour pots à) Jardinières (meubles) Mobiles (objet pour la décoration) Appliques murales décoratives Paravents (meubles) Pièces d'ameublement Vannerie Embrasse en matière non textile Meubles glaces (miroirs) Meubles (pans de boiserie pour) Cadres (encadrement) Produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier. * Ornements de chapeaux Couronnes en fleurs artificielles articles décoratifs pour la chevelure Fleurs artificielles Fruits artificiels Guirlandes artificielles * Fleurs séchées pour la décoration Arbustes d'apparement Fleurs naturelles plantes décoratives Arbres de Noël Couronnes en fleurs naturelles Paille (tiges de céréales) Palmes (feuilles de palmiers) Plantes Pommes de pin * Affichage Agences d'informations commerciales Agences de publicité Annonces publicitaires (diffusion d') Décoration de vitrines Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) Expositions (organisation d') à buts commerciaux ou de publicité Ventes (promotion des) (pour des tiers)Communications (transcription de) Diffusion (distribution d'échantillons) Informations commerciales (agence d') Publication de textes publicitaires Publicitaire (mise à jour de documentation) Publicitaires (location d'espaces) * Composition florale Confection de couronnes Décoration intérieure Jardinier paysagiste Paysagistes (service de jardiniers) Pépinièristes (service de) Service de décoration d'appartement Service de décoration stylique
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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