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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAPALLIANCE
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Silver Pack
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Silver Pack
CAPALLIANCE, SA
HYALLIANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3976309
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/01/2023
Silver Pack de CAPALLIANCE

Présentation de la marque Silver Pack

Déposée le 22 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) CAPALLIANCE et la Société par Action Simplifiée (SAS) HYALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Silver Pack » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) CAPALLIANCE domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) HYALLIANCE domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPALLIANCE, Mme PELADAN VERONIQUE domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

La marque Silver Pack a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976309.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Silver Pack est expirée depuis le 22 janvier 2023.

CAPALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI PORTAIL , PULVE PROTECTOR NETTOYAGE ET HIVERNAGE DE VOTRE PULVERISATEUR , ALLISCA , MECASTEEL , MARK VIDEO , CAP ALLIANCE , LISAGRI , LISAGREEN , COUNTRYDRIVE , PUISSANCE MAX


CAPALLIANCE, SA - 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 3

HYALLIANCE, SAS - 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 5


CAPALLIANCE, Mme PELADAN VERONIQUE - 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 19 août 2013 - Retrait partiel n°606839 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.