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Marques déposées par CAPALLIANCE
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MECASTEEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MECASTEEL
CAPALLIANCE

Numéro de dépôt :
4410773
Date de dépôt :
06/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2027
MECASTEEL de CAPALLIANCE

Présentation de la marque MECASTEEL

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2017 par CAPALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MECASTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est CAPALLIANCE domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPALLIANCE, Madame VERONIQUE PELADAN domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

La marque MECASTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECASTEEL arrivera à expiration en date du 6 décembre 2027.

CAPALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI PORTAIL , ALLISCA , MARK VIDEO , Silver Pack , CAP ALLIANCE , LISAGRI , COUNTRYDRIVE , PUISSANCE MAX , EQUIP LAND LA SOLUTION ARBO ET VITI


CAPALLIANCE - 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


CAPALLIANCE, Madame VERONIQUE PELADAN - 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).