Déposée le 2 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) CAPALLIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LISAGREEN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPALLIANCE domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE,45808 SAINT JEAN DE BRAYE - 45808 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 408 771 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPALLIANCE domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE,45808 SAINT JEAN DE BRAYE - 45808 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPALLIANCE SA - 54 RUE DES FRERES LUMIERE,45808 SAINT JEAN DE BRAYE - 45808 - France - SIREN 382408771
CAPALLIANCE - 54 RUE DES FRERES LUMIERE,45808 SAINT JEAN DE BRAYE - 45808 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32
Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504297 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; armes blanches ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; tracteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussons ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
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