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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAPALLIANCE
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EQUIP LAND LA SOLUTION ARBO ET VITI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EQUIP LAND LA SOLUTION ARBO ET VITI
CAPALLIANCE, SA

Numéro de dépôt :
4300186
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2026
EQUIP LAND LA SOLUTION ARBO ET VITI de CAPALLIANCE

Présentation de la marque EQUIP LAND LA SOLUTION ARBO ET VITI

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) CAPALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUIP LAND LA SOLUTION ARBO ET VITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPALLIANCE domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 408 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. VERONIQUE PELADAN domicilié(e) 54 RUE DE FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

La marque EQUIP LAND LA SOLUTION ARBO ET VITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300186.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIP LAND LA SOLUTION ARBO ET VITI arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

CAPALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI PORTAIL , PULVE PROTECTOR NETTOYAGE ET HIVERNAGE DE VOTRE PULVERISATEUR , ALLISCA , MECASTEEL , MARK VIDEO , Silver Pack , CAP ALLIANCE , LISAGRI , LISAGREEN , COUNTRYDRIVE


CAPALLIANCE, SA - 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 382408771


Mme. VERONIQUE PELADAN - 54 RUE DE FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.