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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAPALLIANCE
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COUNTRYDRIVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COUNTRYDRIVE
CAPALLIANCE, SA
HYALLIANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4347531
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2027
COUNTRYDRIVE de CAPALLIANCE

Présentation de la marque COUNTRYDRIVE

Déposée par voie électronique le 20 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) CAPALLIANCE et la Société par Action Simplifiée (SAS) HYALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUNTRYDRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) CAPALLIANCE domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) HYALLIANCE domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. VERONIQUE PELADAN domicilié(e) 54 RUE DE FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

La marque COUNTRYDRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUNTRYDRIVE arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

CAPALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI PORTAIL , PULVE PROTECTOR NETTOYAGE ET HIVERNAGE DE VOTRE PULVERISATEUR , ALLISCA , MECASTEEL , MARK VIDEO , Silver Pack , CAP ALLIANCE , LISAGRI , LISAGREEN , PUISSANCE MAX


CAPALLIANCE, SA - 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 3

HYALLIANCE, SAS - 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 5


Mme. VERONIQUE PELADAN - 54 RUE DE FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.