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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAPALLIANCE
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CAP ALLIANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP ALLIANCE
CAPALLIANCE, SA

Numéro de dépôt :
3465117
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2026
CAP ALLIANCE de CAPALLIANCE

Présentation de la marque CAP ALLIANCE

Déposée le 22 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) CAPALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPALLIANCE domicilié(e) 54 RUE DE FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 408 771 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAP ALLIANCE, Mme PELADAN VERONIQUE domicilié(e) 54 RUE DE FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

La marque CAP ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3465117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12 31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP ALLIANCE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.

CAPALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI PORTAIL , PULVE PROTECTOR NETTOYAGE ET HIVERNAGE DE VOTRE PULVERISATEUR , ALLISCA , MECASTEEL , MARK VIDEO , Silver Pack , LISAGRI , LISAGREEN , COUNTRYDRIVE , PUISSANCE MAX


CAPALLIANCE, SA - 54 RUE DE FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 382408771


CAP ALLIANCE, Mme PELADAN VERONIQUE - 54 RUE DE FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2017 n°2643967 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-20

– machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; rabots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

– outils et instruments à main entraînés manuellement ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instrument à main).

– véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; tracteurs ; chariots de manutention.

– produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).

– service d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.