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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAPALLIANCE à capital Variable
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100% CAMPAGNE COUNTRY WEAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

100% CAMPAGNE COUNTRY WEAR
CAPALLIANCE SA à capital Variable

Numéro de dépôt :
3640194
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2019
100% CAMPAGNE COUNTRY WEAR de CAPALLIANCE à capital Variable

Présentation de la marque 100% CAMPAGNE COUNTRY WEAR

Déposée le 27 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) CAPALLIANCE à capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% CAMPAGNE COUNTRY WEAR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPALLIANCE à capital Variable domicilié(e) 54 rue des Frères Lumière,45800 SAINT JEAN DE BRAYE - 45800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 408 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPALLIANCE domicilié(e) 54 rue des Frères Lumière,45800 SAINT JEAN DE BRAYE - 45800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% CAMPAGNE COUNTRY WEAR est expirée depuis le 27 mars 2019.

CAPALLIANCE à capital Variable a également déposé les autres marques suivantes : 100% CAMPAGNE COUNTRY WEAR


CAPALLIANCE SA à capital Variable - 54 rue des Frères Lumière,45800 SAINT JEAN DE BRAYE - 45800 - France - SIREN 382408771


CAPALLIANCE - 54 rue des Frères Lumière,45800 SAINT JEAN DE BRAYE - 45800 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.