Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACDG
CAPALDINI Gil

Numéro de dépôt :
96605788
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque ACDG

Déposée le 8 janvier 1996 par CAPALDINI Gil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACDG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est CAPALDINI Gil, domicilié(e) 40, traverse Montcault, 13013 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPALDINI Gil - France.

La marque ACDG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605788.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACDG est expirée depuis le 8 janvier 2006.

CAPALDINI Gil a également déposé les autres marques suivantes : SOUL Edge , Red Soul , red SOUL , LIVE AND JAZZY


CAPALDINI Gil - 40, traverse Montcault, 13013 MARSEILLE - France


CAPALDINI Gil - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Tissus Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].