Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CapAgro
CapAgro, SAS au capital de 450.000 Euros

Numéro de dépôt :
4065416
Date de dépôt :
31/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/01/2024
CapAgro de CapAgro

Présentation de la marque CapAgro

Déposée le 31 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CapAgro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CapAgro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CapAgro domicilié(e) 11 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CapAgro, M. Cuisinier Jean-Baptiste domicilié(e) 11 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

La marque CapAgro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CapAgro est expirée depuis le 31 janvier 2024.


CapAgro, SAS au capital de 450.000 Euros - 11 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


CapAgro, M. Cuisinier Jean-Baptiste - 11 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

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