Déposée le 31 décembre 1997 par CAPADES (ASSOCIATION) LOI 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CAPADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-06 du 6 février 1998.
Le déposant est CAPADES (ASSOCIATION) LOI 1901, domicilié(e) SIEGE SITUE, 48 Bd VITAL BOUHOT, 92200 NEUILLY/SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME FAY FREDERIQUE-CHARLOTTE - France.
La marque CAPADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPADES est expirée depuis le 31 décembre 2007.
CAPADES (ASSOCIATION) LOI 1901 - SIEGE SITUE, 48 Bd VITAL BOUHOT, 92200 NEUILLY/SEINE - France
MME FAY FREDERIQUE-CHARLOTTE - France
Inscription le 5 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317353 - Publication au BOPI 2001-03-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48
Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06
Chapeaux, ceintures, vêtements. Distribution de prospectus, reproduction de documents Organisation de salons et d'expositions Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs Edition de livres, de revues, prêts d'accessoires pour décors de théâtre Organisation de cours d'initiation et stages de formation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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