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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPACITÉS
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VisioControl
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VisioControl
CAPACITÉS, SAS

Numéro de dépôt :
3775428
Date de dépôt :
19/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2020
VisioControl de CAPACITÉS

Présentation de la marque VisioControl

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPACITÉS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VisioControl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPACITÉS domicilié(e) 1, Quai de Tourville - BP 13522 44035 NANTES Cedex 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 434 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPACITÉS domicilié(e) 1, Quai de Tourville - BP 13522 44035 NANTES Cedex 01 - France.

La marque VisioControl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VisioControl est expirée depuis le 19 octobre 2020.

CAPACITÉS a également déposé les autres marques suivantes : ChlorePredict , CAPACITES , Cc CAPACITÉS , CEC Cellule Economie Circulaire , GéoBio , Biocalmar , RHINOPROCESS , IXEAD , Patrinuum , VR2Mars


CAPACITÉS, SAS - 1, Quai de Tourville - BP 13522 44035 NANTES Cedex 01 - France - SIREN 483434247


CAPACITÉS - 1, Quai de Tourville - BP 13522 44035 NANTES Cedex 01 - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.