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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPACITES
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SYNERVIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYNERVIA
CAPACITES, SAS

Numéro de dépôt :
3270805
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
30/01/2024
SYNERVIA de CAPACITES

Présentation de la marque SYNERVIA

Déposée le 30 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPACITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SYNERVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPACITES domicilié(e) 1 quai de Tourville - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 434 247 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPACITES, M. Cadiou Jean-Charles domicilié(e) 1 quai de Tourville - 44000 - NANTES - France.

La marque SYNERVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYNERVIA est expirée depuis le 30 janvier 2024.

CAPACITES a également déposé les autres marques suivantes : ChlorePredict , VisioControl , CAPACITES , Cc CAPACITÉS , CEC Cellule Economie Circulaire , GéoBio , Biocalmar , RHINOPROCESS , IXEAD , Patrinuum


CAPACITES, SAS - 1 quai de Tourville - 44000 - NANTES - France - SIREN 483434247


CAPACITES, M. Cadiou Jean-Charles - 1 quai de Tourville - 44000 - NANTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Inscription le 20 août 2013 - Changement de dénomination n°607301 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Inscription le 19 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615070 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

Renouvellement sans limitation le 4 août 2014 n°2565730 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-04

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Assistance technique et transfert de technologie pour les PME/PMI et les groupes industriels.