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Marques déposées par CAPACITES
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RHINOPROCESS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RHINOPROCESS
CAPACITES

Numéro de dépôt :
4607770
Date de dépôt :
16/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2029
RHINOPROCESS de CAPACITES

Présentation de la marque RHINOPROCESS

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2019 par CAPACITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RHINOPROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est CAPACITES domicilié(e) 1 QUAI DE TOURVILLE - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPACITES, Monsieur JOACHIM MARAIS domicilié(e) 26 26 boulevard Vincent Gâche - 44200 - NANTES - France.

La marque RHINOPROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHINOPROCESS arrivera à expiration en date du 16 décembre 2029.

CAPACITES a également déposé les autres marques suivantes : Cc CAPACITÉS , SYNERVIA


CAPACITES - 1 QUAI DE TOURVILLE - 44000 - NANTES - France


CAPACITES, Monsieur JOACHIM MARAIS - 26 26 boulevard Vincent Gâche - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Machines-outils ; robots (machines) ;

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels.