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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPACITÉS
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OptiContrôle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OptiContrôle
CAPACITÉS, SAS

Numéro de dépôt :
4132362
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2024
OptiContrôle de CAPACITÉS

Présentation de la marque OptiContrôle

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPACITÉS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OptiContrôle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPACITÉS domicilié(e) 26 bd Vincent Gâche - 44200 - Nantes - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 434 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPACITÉS, M. Jean-Charles Cadiou domicilié(e) 26 bd Vincent Gâche - 44200 - Nantes - France.

La marque OptiContrôle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OptiContrôle est expirée depuis le 7 novembre 2024.

CAPACITÉS a également déposé les autres marques suivantes : ChlorePredict , VisioControl , CAPACITES , Cc CAPACITÉS , CEC Cellule Economie Circulaire , GéoBio , Biocalmar , RHINOPROCESS , IXEAD , Patrinuum


CAPACITÉS, SAS - 26 bd Vincent Gâche - 44200 - Nantes - France - SIREN 483434247


CAPACITÉS, M. Jean-Charles Cadiou - 26 bd Vincent Gâche - 44200 - Nantes - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.