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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPACITES
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IXEAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IXEAD
CAPACITES, SAS

Numéro de dépôt :
3763172
Date de dépôt :
01/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
01/09/2020
IXEAD de CAPACITES

Présentation de la marque IXEAD

Déposée le 1 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPACITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « IXEAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPACITES domicilié(e) 1 quai de Tourville BP 13522 - 44035 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 434 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPACITES, SAS domicilié(e) 26, bd Vincent Gâche - 44200 - NANTES - France.

La marque IXEAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763172.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IXEAD est expirée depuis le 1 septembre 2020.

CAPACITES a également déposé les autres marques suivantes : ChlorePredict , VisioControl , CAPACITES , Cc CAPACITÉS , CEC Cellule Economie Circulaire , GéoBio , Biocalmar , RHINOPROCESS , Patrinuum , VR2Mars


CAPACITES, SAS - 1 quai de Tourville BP 13522 - 44035 - NANTES - France - SIREN 483434247


CAPACITES, SAS - 26, bd Vincent Gâche - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.