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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPACITES
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CEC Cellule Economie Circulaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEC Cellule Economie Circulaire
CAPACITES, SAS

Numéro de dépôt :
4214000
Date de dépôt :
30/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2025
CEC Cellule Economie Circulaire de CAPACITES

Présentation de la marque CEC Cellule Economie Circulaire

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPACITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEC Cellule Economie Circulaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPACITES domicilié(e) 26 boulevard Vincent Gâche - 44200 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPACITES, M. Jean-Charles Cadiou domicilié(e) 26 boulevard Vincent Gâche - 44200 - Nantes - France.

La marque CEC Cellule Economie Circulaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEC Cellule Economie Circulaire arrivera à expiration en date du 30 septembre 2025.

CAPACITES a également déposé les autres marques suivantes : ChlorePredict , VisioControl , CAPACITES , Cc CAPACITÉS , GéoBio , Biocalmar , RHINOPROCESS , IXEAD , Patrinuum , VR2Mars


CAPACITES, SAS - 26 boulevard Vincent Gâche - 44200 - Nantes - France


CAPACITES, M. Jean-Charles Cadiou - 26 boulevard Vincent Gâche - 44200 - Nantes - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; audits en matière d'énergie.