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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPACITÉS
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C CAPACITÉS ITIS!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CAPACITÉS ITIS!
CAPACITÉS, SAS

Numéro de dépôt :
3808174
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021
C CAPACITÉS ITIS! de CAPACITÉS

Présentation de la marque C CAPACITÉS ITIS!

Déposée le 14 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPACITÉS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CAPACITÉS ITIS! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPACITÉS domicilié(e) 26 boulevard Vincent Gache - 44200 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 434 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPACITÉS domicilié(e) 26 boulevard Vincent Gache - 44200 - NANTES - France.

La marque C CAPACITÉS ITIS! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CAPACITÉS ITIS! est expirée depuis le 14 mars 2021.

CAPACITÉS a également déposé les autres marques suivantes : ChlorePredict , VisioControl , CAPACITES , Cc CAPACITÉS , CEC Cellule Economie Circulaire , GéoBio , Biocalmar , RHINOPROCESS , IXEAD , Patrinuum


CAPACITÉS, SAS - 26 boulevard Vincent Gache - 44200 - NANTES - France - SIREN 483434247


CAPACITÉS - 26 boulevard Vincent Gache - 44200 - NANTES - France


Republication pour erratum - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Errata de la publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Métaux communs et leurs alliages ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.