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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPACITÉS
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Biocalmar
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biocalmar
CAPACITÉS, SAS

Numéro de dépôt :
4169895
Date de dépôt :
01/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2025
Biocalmar de CAPACITÉS

Présentation de la marque Biocalmar

Déposée par voie électronique le 1 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPACITÉS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Biocalmar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPACITÉS domicilié(e) 26 bd Vincent Gâche - 44200 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPACITÉS, M. Jean-Charles Cadiou domicilié(e) 26 bd Vincent Gâche - 44200 - Nantes - France.

La marque Biocalmar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biocalmar arrivera à expiration en date du 1 avril 2025.

CAPACITÉS a également déposé les autres marques suivantes : ChlorePredict , VisioControl , CAPACITES , Cc CAPACITÉS , CEC Cellule Economie Circulaire , GéoBio , RHINOPROCESS , IXEAD , Patrinuum , VR2Mars


CAPACITÉS, SAS - 26 bd Vincent Gâche - 44200 - Nantes - France


CAPACITÉS, M. Jean-Charles Cadiou - 26 bd Vincent Gâche - 44200 - Nantes - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.