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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPA PRESSE
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LES INFILTRÉS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES INFILTRÉS
CAPA PRESSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3683934
Date de dépôt :
14/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2029
LES INFILTRÉS de CAPA PRESSE

Présentation de la marque LES INFILTRÉS

Déposée le 14 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPA PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES INFILTRÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-47 du 20 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPA PRESSE domicilié(e) 80 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 647 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LES INFILTRÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3683934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES INFILTRÉS arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.

CAPA PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : CAPA PUB , TOUT UN MONDE , COMBAT PUBLIC , CAPA , ARCHIDÉCO , " C'EST PAS SI SIMPLE " , INTIME CONVICTION , CAPA , LE MONDE EN MARCHE , TETE DE GONDOLE


CAPA PRESSE, Société par actions simplifiée - 80 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France - SIREN 351647425


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716786 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-05-29

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles).