Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPA OUEST LES TECHNICIENS DE L'AUTOMOBILE
CAPA OUEST SA COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3354853
Date de dépôt :
15/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2015
CAPA OUEST LES TECHNICIENS DE L\'AUTOMOBILE de CAPA OUEST COOPERATIVE

Présentation de la marque CAPA OUEST LES TECHNICIENS DE L'AUTOMOBILE

Déposée le 15 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) CAPA OUEST COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPA OUEST LES TECHNICIENS DE L'AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPA OUEST COOPERATIVE domicilié(e) ZI de la Romanerie Nord,49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU - 49124 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 204 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LEGRAIS Dominique CAPA OUEST domicilié(e) ZI DE LA ROMANERIE NORD,49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU - 49124 - France.

La marque CAPA OUEST LES TECHNICIENS DE L'AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354853.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPA OUEST LES TECHNICIENS DE L'AUTOMOBILE est expirée depuis le 15 avril 2015.


CAPA OUEST SA COOPERATIVE - ZI de la Romanerie Nord,49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU - 49124 - France - SIREN 338204134


Mr LEGRAIS Dominique CAPA OUEST - ZI DE LA ROMANERIE NORD,49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU - 49124 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Plaques d'immatriculation métalliques. Batteries électriques, fils et relais électriques, appareils pour le diagnostic non à usage médical. Appareils ou installations de climatisation, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules. Moteurs pour véhicules terrestres amortisseurs de suspension pour véhicules, carrosseries, chaînes antidérapantes, châssis ou pare-chocs de voiture, pare-soleil pour automobiles, ceinture de sécurité pour siège véhicules, freins, jantes, pédales, pneumatiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.