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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Capa diffusion
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Sagara
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sagara
Capa diffusion, SARL

Numéro de dépôt :
4070027
Date de dépôt :
19/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2024
Sagara de Capa diffusion

Présentation de la marque Sagara

Déposée le 19 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Capa diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sagara » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Capa diffusion domicilié(e) 5 rue Gutenberg - 61200 - ARGENTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 136 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Capa diffusion, M. Potier Thierry domicilié(e) 5 rue Gutenberg - 61200 - ARGENTAN - France.

La marque Sagara a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sagara est expirée depuis le 19 février 2024.

Capa diffusion a également déposé les autres marques suivantes : Mandel & Dailleux , La table des éleveurs , Kale Owen , Bella Dores , Bucksters , Round Curves


Capa diffusion, SARL - 5 rue Gutenberg - 61200 - ARGENTAN - France - SIREN 753136993


Capa diffusion, M. Potier Thierry - 5 rue Gutenberg - 61200 - ARGENTAN - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 27 octobre 2014 - Retrait partiel n°633700 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-27

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Sous-vêtements drapés à l'exception de ceux faits à partir de fourrures, de peaux ou dépouilles d'animaux, de cuirs, de l'imitation ou de la combinaison de ces matières.