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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Capa Diffusion
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Round Curves
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Round Curves
Capa Diffusion, SARL

Numéro de dépôt :
4052869
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2023
Round Curves de Capa Diffusion

Présentation de la marque Round Curves

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Capa Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Round Curves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Capa Diffusion domicilié(e) 5 rue Gutenberg - 61200 - Argentan - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 136 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Capa Diffusion, M. Thierry Potier domicilié(e) 5 rue Gutenberg - 61200 - Argentan - France.

La marque Round Curves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Round Curves est expirée depuis le 6 décembre 2023.

Capa Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : Sagara , Mandel & Dailleux , La table des éleveurs , Kale Owen , Bella Dores , Bucksters


Capa Diffusion, SARL - 5 rue Gutenberg - 61200 - Argentan - France - SIREN 753136993


Capa Diffusion, M. Thierry Potier - 5 rue Gutenberg - 61200 - Argentan - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie ; sous-vêtements.