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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Capa Diffusion
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La table des éleveurs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La table des éleveurs
Capa Diffusion, SARL

Numéro de dépôt :
4226866
Date de dépôt :
18/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2025
La table des éleveurs de Capa Diffusion

Présentation de la marque La table des éleveurs

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Capa Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La table des éleveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Capa Diffusion domicilié(e) 5 rue Gutenberg - 61200 - Argentan - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 136 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Capa Diffusion, M. Thierry Potier domicilié(e) 5 rue Gutenberg - 61200 - Argentan - France.

La marque La table des éleveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La table des éleveurs arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

Capa Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : Sagara , Mandel & Dailleux , Kale Owen , Bella Dores , Bucksters , Round Curves


Capa Diffusion, SARL - 5 rue Gutenberg - 61200 - Argentan - France - SIREN 753136993


Capa Diffusion, M. Thierry Potier - 5 rue Gutenberg - 61200 - Argentan - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 3 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794295 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.