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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Capa Diffusion
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Bella Dores
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bella Dores
Capa Diffusion, SARL

Numéro de dépôt :
4119669
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2024
Bella Dores de Capa Diffusion

Présentation de la marque Bella Dores

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Capa Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bella Dores » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Capa Diffusion domicilié(e) 5 rue Gutenberg - 61200 - Argentan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Capa Diffusion, M. Thierry Potier domicilié(e) 5 rue Gutenberg - 61200 - Argentan - France.

La marque Bella Dores a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bella Dores est expirée depuis le 22 septembre 2024.

Capa Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : Sagara , Mandel & Dailleux , La table des éleveurs , Kale Owen , Bucksters , Round Curves


Capa Diffusion, SARL - 5 rue Gutenberg - 61200 - Argentan - France


Capa Diffusion, M. Thierry Potier - 5 rue Gutenberg - 61200 - Argentan - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie ; sous-vêtements.