Marque enregistrée - Marque en vigueur

POP UP
CAPA DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4283719
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2026
POP UP de CAPA DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque POP UP

Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par CAPA DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POP UP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est CAPA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 80 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque POP UP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POP UP arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.

CAPA DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FAIT MAISON SINON RIEN , DANS MA RUE , À TABLE AVEC LES FRANÇAIS , Animal , LA FABULEUSE HISTOIRE... , COMME NEUF , AMI-VERSAIRE , AU PÉRIL DE LEUR VIE , R.E.C : Rêves et Coulisses , BAAM! DE L' ART DANS LES EPINARDS


CAPA DEVELOPPEMENT - 80 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France


Monsieur François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Inscription le 6 février 2020 - Rejet partiel n°779479 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-06

Appareils pour l`enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d`enregistrement magnétiques; disques acoustiques; disques compacts; disques optiques; cassettes vidéo et disques vidéo ; bandes vidéo; cédéroms;DVD ;

Fourniture d`accès en libre services à des réseaux numériques ou télématiques de communication; communications par terminaux d`ordinateurs; Services de communication à savoir agences de presse et d`informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisés ;

Production de films sur bandes vidéo; location de films cinématographiques et de bandes vidéo; information en matière de divertissement.