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Marques déposées par CAPA DEVELOPPEMENT
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LA BOÎTE A SECRETS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BOÎTE A SECRETS
CAPA DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4551212
Date de dépôt :
14/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2029
LA BOÎTE A SECRETS de CAPA DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LA BOÎTE A SECRETS

Déposée par voie électronique le 14 mai 2019 par CAPA DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BOÎTE A SECRETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est CAPA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 80 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LA BOÎTE A SECRETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOÎTE A SECRETS arrivera à expiration en date du 14 mai 2029.

CAPA DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FAIT MAISON SINON RIEN , DANS MA RUE , À TABLE AVEC LES FRANÇAIS , Animal , LA FABULEUSE HISTOIRE... , COMME NEUF , AMI-VERSAIRE , AU PÉRIL DE LEUR VIE , R.E.C : Rêves et Coulisses , POP UP


CAPA DEVELOPPEMENT - 80 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France


TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; disques compacts; disques optiques; cassettes vidéo et disques vidéo ; enregistrements vidéo ; bandes vidéo; cédéroms; films fournis à partir de sites web internet; DVD; publications électroniques fournies en ligne sur l'internet; films cinématographiques ;

Communication; fourniture d'accès en libre services à des réseaux numériques ou télématiques de communication; diffusion de films et de programmes audiovisuels par voie électronique; communications par terminaux d'ordinateurs; services de téléchargement de programmes audiovisuels ; diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non ; transmission de données, d'images et son; téléchargement de sons et images par Internet et d'autres réseaux de télécommunications; transmission d'informations concernant des services de divertissement, par Internet et autres réseaux de communication ; services de communication à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisés ;

Divertissements ; production de films; production de films sur bandes vidéo; production de programmes audiovisuels; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; service de studios d'enregistrement ; studios de cinéma ; location de films cinématographiques et de bandes vidéo; production de films cinématographiques et de programmes radiophoniques et télévisés; information en matière de divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication et édition de textes (autres que publicitaires) ; publication et édition de livres, de journaux, de magazines et de périodiques.