Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLASH PAP
CAPA DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4397586
Date de dépôt :
19/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2027
FLASH PAP de CAPA DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque FLASH PAP

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2017 par CAPA DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLASH PAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est CAPA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 80 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque FLASH PAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLASH PAP arrivera à expiration en date du 19 octobre 2027.

CAPA DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FAIT MAISON SINON RIEN , DANS MA RUE , À TABLE AVEC LES FRANÇAIS , Animal , LA FABULEUSE HISTOIRE... , COMME NEUF , AMI-VERSAIRE , AU PÉRIL DE LEUR VIE , R.E.C : Rêves et Coulisses , POP UP


CAPA DEVELOPPEMENT - 80 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France


TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; disques compacts; disques optiques; cassettes vidéo et disques vidéo ; enregistrements vidéo ; bandes vidéo; cédéroms; films fournis à partir de sites web internet; DVD; publications électroniques fournies en ligne sur l'internet; films cinématographiques. ;

Diffusion de films, de programmes audiovisuels; diffusion de films par réseaux numériques ou télématiques de communication; fourniture d'accès en libre services à des réseaux numériques ou télématiques de communication; diffusion de films et de programmes audiovisuels par voie électronique; communications par terminaux d'ordinateurs; services de téléchargement de programmes audiovisuels ; diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non ; transmission de données, d'images et son; téléchargement de sons et images par Internet et d'autres réseaux de télécommunications; transmission d'informations concernant des services de divertissement, par Internet et autres réseaux de communication ; services de communication à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissements ; production de films; production de films sur bandes vidéo; production de programmes audiovisuels; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; service de studios d'enregistrement ; studios de cinéma ; location de films cinématographiques et de bandes vidéo; production de films cinématographiques et de programmes radiophoniques et télévisés; information en matière de divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication et édition de textes (autres que publicitaires) ; publication et édition de livres, de journaux, de magazines et de périodiques..