Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPA DEVELOPPEMENT
/
A LA BELLE ETOILE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A LA BELLE ETOILE
CAPA DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4274788
Date de dépôt :
25/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2026
A LA BELLE ETOILE de CAPA DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque A LA BELLE ETOILE

Déposée par voie électronique le 25 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPA DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A LA BELLE ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 80 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 495 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque A LA BELLE ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA BELLE ETOILE arrivera à expiration en date du 25 mai 2026.

CAPA DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FAIT MAISON SINON RIEN , DANS MA RUE , À TABLE AVEC LES FRANÇAIS , Animal , LA FABULEUSE HISTOIRE... , COMME NEUF , AMI-VERSAIRE , AU PÉRIL DE LEUR VIE , R.E.C : Rêves et Coulisses , POP UP


CAPA DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 80 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France - SIREN 519495626


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques optiques ; cassettes vidéo et disques vidéo ; enregistrements vidéo ; bandes vidéo ; cédéroms ; films fournis à partir de sites web internet ; DVD ; publications électroniques fournies en ligne sur l'internet ; films cinématographiques ;

Diffusion de films, de programmes audiovisuels ; diffusion de films par réseaux numériques ou télématiques de communication ; fourniture d'accès en libre services à des réseaux numériques ou télématiques de communication ; diffusion de films et de programmes audiovisuels par voie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de téléchargement de programmes audiovisuels ; diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non ; transmission de données, d'images et son ; téléchargement de sons et images par Internet et d'autres réseaux de télécommunications ; transmission d'informations concernant des services de divertissement, par Internet et autres réseaux de communication ; Services de communication à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisés ;

Divertissements (hormis la location de décors de spectacles) ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; production de programmes audiovisuels ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; service de studios d'enregistrement ; studios de cinéma ; location de films cinématographiques et de bandes vidéo ; production de films cinématographiques et de programmes radiophoniques et télévisés ; information en matière de divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Publication et édition de textes (autres que publicitaires) ; publication et édition de livres, de journaux, de magazines et de périodiques.