Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE ET BIENFAIT DU PAYS D'OC
CAPA (coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
3256837
Date de dépôt :
14/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/11/2013
NATURE ET BIENFAIT DU PAYS D\'OC de CAPA (coopérative agricole

Présentation de la marque NATURE ET BIENFAIT DU PAYS D'OC

Déposée le 14 novembre 2003 par la société CAPA (coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « NATURE ET BIENFAIT DU PAYS D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la société CAPA (coopérative agricole domicilié(e) RN 20, Lieu dit Le Vernet,09700 Saverdun - 09700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 554 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Debliquy CAPA domicilié(e) RN 20, Lieu dit Le Vernet,09700 SAVERDUN - 09700 - France.

La marque NATURE ET BIENFAIT DU PAYS D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE ET BIENFAIT DU PAYS D'OC est expirée depuis le 14 novembre 2013.

CAPA (coopérative agricole a également déposé les autres marques suivantes : Lingot le Haricot du Pays Ariégeois , ROCVERT , COCO LE HARICOT DU PAYS ARIEGOIS


CAPA (coopérative agricole) - RN 20, Lieu dit Le Vernet,09700 Saverdun - 09700 - France - SIREN 775554637


Monsieur Debliquy CAPA - RN 20, Lieu dit Le Vernet,09700 SAVERDUN - 09700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Légumes conservés, séchés, cuits ; lentilles (légumes) conservées ; haricots secs, conservés, cuits ; plats cuisinés à base de haricots ; plats cuisinés à base de lentilles. Grains (céréales), graines (semences), graines de haricots (semences), haricots frais, légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.