Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAPA Coopérative agricole
/
COCO LE HARICOT DU PAYS ARIEGOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COCO LE HARICOT DU PAYS ARIEGOIS
CAPA Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3120966
Date de dépôt :
14/09/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2011
COCO LE HARICOT DU PAYS ARIEGOIS de CAPA Coopérative agricole

Présentation de la marque COCO LE HARICOT DU PAYS ARIEGOIS

Déposée le 14 septembre 2001 par la société CAPA Coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COCO LE HARICOT DU PAYS ARIEGOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la société CAPA Coopérative agricole domicilié(e) RN 20 - Le Vernet, 09700 SAVERDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 554 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Debliquy - France.

La marque COCO LE HARICOT DU PAYS ARIEGOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCO LE HARICOT DU PAYS ARIEGOIS est expirée depuis le 14 septembre 2011.

CAPA Coopérative agricole a également déposé les autres marques suivantes : Lingot le Haricot du Pays Ariégeois , NATURE ET BIENFAIT DU PAYS D'OC , ROCVERT


CAPA Coopérative agricole - RN 20 - Le Vernet, 09700 SAVERDUN - France - SIREN 775554637


Monsieur Debliquy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Haricots conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de haricots : tous ces produits provenant du pays ariègeois graines de horicots (semences), haricots frais : tous ces produits provenant du pays ariègeois.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.