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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cap6
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TOUR IN Provence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUR IN Provence
Cap6, SARL

Numéro de dépôt :
4167560
Date de dépôt :
24/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/03/2025
TOUR IN Provence de Cap6

Présentation de la marque TOUR IN Provence

Déposée le 24 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cap6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOUR IN Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cap6 domicilié(e) 305 Quartier Pin Bernard - 83690 - SALERNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cap6, M. DANI Nicolas domicilié(e) 305 Quartier Pin Bernard - 83690 - SALERNES - France.

La marque TOUR IN Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR IN Provence arrivera à expiration en date du 24 mars 2025.


Cap6, SARL - 305 Quartier Pin Bernard - 83690 - SALERNES - France


Cap6, M. DANI Nicolas - 305 Quartier Pin Bernard - 83690 - SALERNES - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

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