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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAP3P
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SUR UN NUAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUR UN NUAGE
CAP3P SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3128475
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2011
SUR UN NUAGE de CAP3P

Présentation de la marque SUR UN NUAGE

Déposée le 29 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) CAP3P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUR UN NUAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAP3P domicilié(e) 2, rue du Terroir SAINT-ALBAN, 31140 AUCAMVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 794 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LA FORGUE & Associés - France.

La marque SUR UN NUAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR UN NUAGE est expirée depuis le 29 octobre 2011.

CAP3P a également déposé les autres marques suivantes : LE CHOIX MALIN


CAP3P SA Société Anonyme - 2, rue du Terroir SAINT-ALBAN, 31140 AUCAMVILLE - France - SIREN 380794511


CABINET BARRE LA FORGUE & Associés - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Inscription le 23 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°558657 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-23

Coussins ; traversins ; oreillers ; rideaux de perle, rideaux de bambou ; rails, anneaux, patères, galets et tringles de rideaux. Linge de maison ; linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit et de table ; couettes, édredons ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses pour coussins. Peignoirs de bain ; sandales de bain.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.